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Cimetière
Publié le – Mis à jour le
Situation et horaires d’ouverture du cimetière communal
Il est ouvert au public, en accès piétons, tous les jours :
- Horaires d’hiver de 7h30 à 19h du 1er octobre au 30 avril
- Horaires d’été de 7h30 à 20h du 1er mai au 30 septembre
CONCESSION FUNÉRAIRE
Pour toute demande d’information, achat ou renouvellement de concession, déclaration de travaux, s’adresser au service administratif du cimetière au rez-de-chaussée de la Mairie.
Activités commerciales d’une association
Une association loi 1901 ou une association de parents d’élèves peut exercer des activités commerciales, économiques ou lucratives de façon exceptionnelle. Ces pratiques commerciales sont réglementées que ce soit dans l’organisation de lotos, loteries ou tombolas de bienfaisance, de la tenue de buvettes où sont vendues certaines boissons alcoolisées ou encore de la participation à des braderies, brocantes, vides-greniers et foires.
- Qu’appelle-t-on gestion désintéressée d’une association ?
- Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?
- Une association doit-elle encore payer la taxe d’habitation ?
- Une association doit-elle payer la taxe foncière ?
- Une association doit-elle encore payer la redevance télé ?
- Demande d’autorisation de loterie – actes de bienfaisance – encouragement des arts – financement d’activités sportives à but non lucratif
Formulaire
- Demande d’ouverture d’une buvette associative temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique
Modèle de document
- Demande d’ouverture d’une buvette associative temporaire dans une foire ou une exposition
Modèle de document
- Déclaration préalable d’une vente au déballage – Formulaire n° 13939
Formulaire
- Attestation sur l’honneur d’un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
Modèle de document
Contact
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Accueil, état civil, cimetière, élections: Pôle administration générale
Adresse : Hôtel de Ville
Parc Henri Pellegrin 83340 Le Cannet des MauresHoraires : Du lundi au jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30
Les vendredis et veilles de jours fériés, fermeture de la mairie à 16h30.
