Journée défense et citoyenneté (JDC)

Publié le – Mis à jour le

Modification d’un fonds de dotation (Formulaire)

 Accéder au Formulaire 

Document à transmettre impérativement au greffe des associations du département du siège lors de la déclaration de la modification du fonds de dotation

Ce contenu vous a-t-il été utile ?